Manuel de droit europeen de l'environnement EPUB

Ce Manuel, qui propose une initiation au droit de l'environnement de l'Union europeenne aux etudiants et aux techniciens de l'environnement, est adosse au Traite de droit europeen de l'environnement, egalement publie dans la collection Droit de l'Union europeenne, serie Traites, aux Editions Bruylant (3e ed. 2015), dont il partage l'architecture, ce dernier fournissant des perspectives et un appareil scientifique plus complets aux praticiens et chercheurs du droit.

Le droit europeen de l'environnement reste profondement marque par des sources d'inspiration libre-echangistes en depit des progres de la politique commune de l'environnement. Gouvernance et management environnementaux s'inserent dans un cadre complexe, au sein duquel une conciliation doit s'operer entre objectifs economiques et environnementaux autour de concepts tels que la recherche d'un niveau eleve de protection et du developpement durable.

Un rappel de ce cadre institutionnel determinant permet une presentation synthetique et dynamique des centaines de mesures qui fournissent les parametres de l'activite humaine, des grands domaines de l'environnement aux objets ayant un impact sur celui-ci, des moyens d'en assurer la mise en Å“uvre ou encore des instruments economiques tels que marches de droit d'emission de gaz a effet de serre ou la responsabilite elargie du producteur a la fin de vie de ses produits. Quant a l'integration des exigences environnementales dans les autres politiques, elle regule les conflits naissants avec les regles du marche et les politiques sectorielles, en particulier agricole, des transports, de l'energie ou encore de la sante.

Cette 2e edition du Manuel, outre de nombreuses precisions et mises a jour, comporte une discussion de l'incidence de l'accord de Paris sur les changements climatiques de decembre 2015 sur le droit europeen, et en particulier des deux « paquets legislatifs » et de la nouvelle « Gouvernance de l'Union de l'energie » proposes par la Commission europeenne en juillet et novembre 2016.